1. Editeur
Fondation Famille Lemarchand (fondation sous égide de la Fondation de France ‐ 40 avenue Hoche, 75008 Paris) avec le soutien de Mercator (78, boulevard de la Reine, 78000 Versailles – RCS Versailles 349 698 944).
Siège administratif de la Fondation Famille Lemarchand : c/o sociétéMERCATOR – 78, boulevard de la Reine – 78000 Versailles
2. Directeur de la publication
Monsieur Pierre Lemarchand, co‐Directeur de la Fondation Famille Lemarchand
3. Responsable de la rédaction
Cybèle de BREM LEMARCHAND et Pierre LEMARCHAND, co‐Directeurs de la Fondation Famille Lemarchand.
4. Hébergement
OVH
2, rue Kellermann – 59100 ROUBAIX
Téléphone : 0899 701 761
5. Réalisation du site
Pierre LEMARCHAND
Fondation Famille Lemarchand : c/o société MERCATOR – 78, boulevard de la Reine – 78000 Versailles
6. Crédits photos
Françoise Lemarchand, Philippe Lemarchand, Pierre Lemarchand, Ronald Patrick ("Une Nature pour (Re)Construire l'Homme")
7. Propriété intellectuelle
Le présent site www.fondationlemarchand.org (ci‐après « le Site ») et chacun des éléments qui le compose sont la propriété exclusive de la Fondation Famille Lemarchand ou de tiers qui lui ont concédé une autorisation d’utilisation.
L’ensemble de ce Site est soumis aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle et, à ce titre, est protégé contre toute utilisation non autorisée par la loi.
La reproduction, sur un support papier ou informatique, de tout ou partie du site est autorisée sous réserve qu'elle soit strictement réservée à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'informations, et qu'elle soit conforme aux dispositions de l'article L122‐5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
À l'exception de la disposition ci‐dessus, toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de la Fondation Famille Lemarchand, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
Les marques et logos figurant sur le présent site sont déposés par la Fondation Famille Lemarchand ou par des tiers. Leur reproduction ou utilisation, de quelque sorte, est interdite sous peine de poursuites pénales et civiles.
8. Liens hypertextes
Le présent Site comporte des liens hypertextes établis en directions d’autres sites qui n’ont pas été développés par la Fondation Famille Lemarchand. Ces liens hypertextes ne sauraient engager la responsabilité de la Fondation Famille Lemarchand, notamment s'agissant du contenu de ces sites.
Tout lien vers le présent site doit faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable de la Fondation Famille Lemarchand laquelle se réserve la possibilité de faire supprimer ce lien à tout moment.
9. Confidentialité des courriers électroniques
La Fondation Famille Lemarchand informe les utilisateurs que :
- Le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n'est pas garanti.
- Les courriers électroniques sont conservés sur support informatique le temps pour la Fondation Famille Lemarchand de fournir une réponse.
10. Droit applicable en cas de litige
Le présent site est soumis à la loi française.
© Fondation Famille Lemarchand – Mentions légales – maj 19 avril 2021